Guerre des brevets – Apple l’emporte devant HTC

Eh non, pour une fois, je ne vais pas vous parler de la guerre juridique opposant le constructeur coréen Samsung et Apple, mais de celle entre ce dernier et HTC, le fabricant taïwanais. L’ITC (International Trade Commission) a rendu une décision préliminaire sur l’affaire qui opposait les 2 sociétés concernant une histoire de violation de brevet. HTC avait attaqué Apple qu’il accusé d’avoir copié 4 de ses brevets portant sur la gestion de l’alimentation, le stockage du carnet d’adresses, la protection des données et la composition des numéros, et avait demandé le blocage pure et simple de l’importation des iPhone, iPad et iPod Touch. Et bien, HTC a été débouté, l’ITC estimant que les iDevice n’ont enfreint aucun des brevets d’HTC.

Malgré cela, HTC ne compte pas en rester là et a déclaré, par l’intermédiaire de son conseiller juridique, Grace Lei, « il ne s’agit là que d’une marche parmi les nombreuses qui existent dans cette procédure légale. Nous restons confiant et nous sommes totalement préparés afin de protéger notre propriété intellectuelle en appel«  . Le dénouement de cette affaire sera connue, normalement, en début d’année prochaine.

Même si l’affrontement juridique, entre la firme de Cupertino et HTC, fait moins de bruit que celui qui l’oppose à Samsung, il n’en reste pas moins qu’il n’est pas nouveau. En effet, Apple avait déposé plainte en 2010 contre HTC pour une même histoire de violation de brevets. Apple accusait alors HTC de violer une vingtaine de brevets intégrés à l’interface utilisateur de l’iPhone, ce qui avait été en partie confirmé par l’ITC en donnant raison à Apple et en indiquant que HTC avait effectivement violé 2 de ces brevets.

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